#France GILLES MURAT SPOLIE DE SON HABITATION PRINCIPALE APRES AVOIR ETE RECONNU PUIS PARADOXALEMENT SPOLIE DE SON INVENTION PAR LE MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DES FINANCES ET AEROSPATIALE ( EADS, AIRBUS ) … ET LE VERROU DE BERCY …

GILLES MURAT SPOLIE DE SON HABITATION PRINCIPALE APRES AVOIR ETE RECONNU PUIS PARADOXALEMENT SPOLIE DE SON INVENTION PAR LE MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DES FINANCES ET AEROSPATIALE ( EADS, AIRBUS ) … ET LE VERROU DE BERCY …

 Il est que la raison finit par avoir raison, à cet effet je viens d’interpeller Monsieur Gérard Collomb Ministre de l’Intérieur …/…

RECONNAISSANCE INVENTION & COMPETENCES INDUSTRIELLES

11 mars 1988, Ministère de la Défense Nationale ( DGA )                                  1994, Ministère de l’Industrie ( ANVAR )                                                                1994, Ministère de la Culture

24 octobre 1994, Ministère de l’Industrie ( MESR )
18 janvier 1995, Ministère de l’Industrie
1995, Aérospatiale et Matra
1995, Médaille d’Argent, http://www.sliai.com/palmares/palmares1995.pdf
1995, Insavalor, Businness-Plan : Revenu net : 5.000.000 Euros / an
Peugeot-Citroen, Renault, et autres entreprises, Editeurs de Logiciels

Messieurs Gérard Guilbert d’Aéropstiale Matra CCR AIT technical Manager et Jacques Chirac Président de la République m’informent en mars 2000 de 22 projets européens impliquant 120 sociétés à partir de mon invention unique au monde ou Mécano Informatique TIMSTAR qui est disponible et reconnue au 24 octobre 1994 par les services du Ministère de l’Industrie

  ” VERROU DE BERCY “

Le verrou de Bercy est un outil du pouvoir exécutif et tout particulièrement de l’Elysée qui protège la criminalité économique et financière nationale et internationale responsable des spoliations connexes ( invention et habitation ) dont l’inventeur d’Etat Gilles Murat est victime et retarde ( Déni de Justice ) la réparation des préjudices matériels et moraux

Tout le monde sait que l’un des points de départ de l’affaire est le contrat SMAC et que mon intégration en qualité de Donneur d’Ordre a été validé par l’Etat à Ecully en 1996

13 Décembre 2013, Médiapart ( Mr Fabrice Arfi )
Engagement de Madame Christiane Taubira

« Si Bercy ( Ministère de l’Economie et des Finances ) fait entrave à
la manifestation de la vérité et conséquemment entrave à enquête pénale,
le Ministère de la Justice intervient » … Bercy, placé sous l’autorité l’Elysée, Matignon, Ministère de la Justice dissimule le contrat SMAC depuis les aveux d’escroquerie à innovation pour TIM-STAR par l’état au 5 avril 1996 et depuis le 6 mai ou 5 juillet 2012, malgré les écrits de Monsieur F. Hollande

Le Ministère de la Justice cautionne depuis 1997 des faux en écriture publique, actes criminels passible de quinze ans d’emprisonnement …

CORRUPTION EXECUTIF & JUDICIAIRE
RECONNAISSANCE SPOLIATION INVENTION TIM-STAR

5 Avril 1996, Messieurs Hubert Galinat pour le Ministère de l’Industrie
et Georges Vovk pour le compte d’Aérospatiale
1997, Madame Pitance Juge Rapporteur au Tribunal de Commerce Lyon
1998, Loïc Bourgeois, juriste de la Ligue des Droits de l’Homme

Monsieur Jérôme Maleski, assistant de Martine Roure Députée Européenne Monsieur Antonio Vitorino, Commissaire Européen de la Justice
Novembre 2001, Guy Moyse et Laurent Franck journalistes de M-Lyon

22 juillet 2002, Pierre Guillard Magistrat, Tribunal Administratif Lyon
« l’Etat vous doit : Provision de 1.000.000 Euros, contrat Intégral SMAC »

Reconnu par le Tribunal Administratif de Lyon, je suis indubitablement reconnu depuis juillet 2002 par le Tribunal de Grande Instance de Lyon …

2005, Presse Télévisée Lyonnaise TLM, de fait reconnu par le TGI de Lyon

23 février 2012,
Candidat François Hollande à Gilles Murat Inventeur

Dès ma nomination le 6 mai 2012, Monsieur Murat vous pouvez compter sur moi pour mettre fin à la corruption et les spoliations en France et pour restaurer la démocratie vous serez rapidement réhabilité dans vos droits

SPOLIATION HABITATION HABITATION PRINCIPALE https://dpmr.wordpress.com

Monsieur Le Procureur de la République Marc Cimamonti m’informe que l’Etat me doit la restitution de ma maison dont je suis exproprié illégalement par des magistrats et greffiers corrompus et le Préfet Jacques Gérault …/…  Ce site sera repris si nécessaire, car Monsieur Jacques Chirac ayant reconnu que la spoliation mérite réparation il a été anormal que je sois à mon tour victime de la spoliation immobilière en sachant que la régularisation des actes illégaux a été opérante sous l’autorité de Monsieur Michel Mercier Ministre de la Justice et Vice Président du Conseil Général du Rhône et proches de Messieurs François Bayrou actuel Président du Modem et Dominique Perben ex Ministre de la Justice, deux protagonistes au complot politico financier qui ont pris des engagements en faveur de la réhabilitation de mes droits et réparation de mes préjudices moraux et matériels …/…

COMMISSION ROGATOIRE A LYON

1999, sur ordres du Ministère de la Justice, Monsieur Stéphane Noël refuse de me communiquer le contrat intégral SMAC tout en reconnaissant la corruption judiciaire et cependant intervient auprès de Monsieur Poisson

Monsieur Lionel Jospin est favorable à la communication du contrat

Messieurs Stéphane Noël Juge d’instruction et Lionel Jospin seraient en fait tributaire d’un système et anti-constitutionnel le « verrou de Bercy »

Monsieur Stéphane Noël victime de pressions d’Etat devait se récuser

Selon la loi du 5 juillet 1972 : L’état est tenu de réparer les dommages causés par le fonctionnement défectueux ( pouvoir exécutif corrupteur et l’institution judiciaire tout particulièrement lyonnaise corrompue )

Extrait discours Assemblée Nationale en 1992,
Premier Ministre Monsieur Pierre Bérégovoy

« Mais je voudrais être plus clair encore.
J’entends vider l’abcès de la corruption. J’ai demandé au garde des sceaux de pousser les feux de la justice et du châtiment pour les coupables »

Magistrat Monsieur Yves Charpenel « le faux témoignage arrête un procès » ce qui n’est pas respecté depuis le 9 juin 1998, par le Ministère de la Justice, magistrats et greffiers du Tribunal de Grande Instance de Lyon par abus de pouvoir et corruption active et passive

Fevrier 2015, Monsieur François Bayrou, Maire de Pau
« Un jugement obtenu par la Fraude est un jugement nul et non avenu »

Je suis dépossédé de mon habitation principale en tant que propriétaire exclusif par une chaîne judiciaire corrompue ( magistrats, greffiers, avocats ) et par le gouvernement par le préfet Jacquet Gérault, d’un appartement à Lyon et pavillon en tunisie et mon invention unique au monde TIM-STAR

Ces magistrats et greffiers sont des mercenaires au service exclusif
de la criminalité économique et financière et mettent en péril notre démocratie

Source Wikipédia : Une affaire politico financière est un arrangement illégal, à but lucratif, entre des personnalités politiques et des organisations ou entreprises. Il s’agit généralement de détournements de fonds publics, de commission occultes, de pots de vin ou d’emplois fictifs qui permettent de monnayer l’agrément d’un homme de pouvoir ou de financer de manière délictueuse un parti politique. Il s’agit de fraude et d’abus de biens sociaux

SMAC, une affaire politico financière, de détournements de fonds publics
Inventeur de la plus bibliothèque TIM-STAR, je suis spolié par le Ministère des Finances, Multinationales et Banques qui sont dans les paradis fiscaux
Un complot pour détourner des fonds avec la complicité du TGI de Lyon

29 mars 2012, Le Premier Ministre François Fillon auprès de la presse télévisée « Je suis le garant du bon fonctionnement de la justice » Comment se fait alors qu’après être spolié de mon invention je puisse être spolié par le gouvernement concernant mon habitation » Dois-je en conclure que les courriers dont F. Fillon était le destinaire ne lui sont pas parvenus » Par contre François Baroin est intervenu mais cela le maintient de la corruption

30 Novembre 2011 : Gilles Murat interpelle Monsieur Dominique Perben Député, ancien Ministre de la Justice « Je réclame selon le décret qui porte votre nom et l’article 432 du Code Pénal votre diligente contribution pour que je puisse obtenir non exhaustivement la communication de deux procès verbaux, ainsi que l’intégralité du contat Smac. Les pressions sur la justice et nos institutions sont inacceptables »

30 novembre 2011, Monsieur Dominique Perben m’indique sur Facebook, qu’il fera avancer son dossier. Ensuite un assistant parlementaire m’indique « Si vous obtenez les procès verbaux et le contrat intégral SMAC, vous obtenez indubitablement Monsieur Murat la restitution de votre habitation principale et indemnisation de vos préjudices »

6 janvier 2009 AFP, Jean Marc Ayrault, Assemblée Nationale.
Le Parti Socialiste défend une motion de censure pour dénoncer « l’inaction économique, menaces sur les libertés individuelles, dérive autoritaire »
A cet effet, rappelons qu’Emmanuel Macron porte plainte pour Menaces

LES SERVICES FISCAUX AU SERVICE
DE LA FRAUDE FISCALE                                                                                                                 ET DE DETOURNEMENTS DE FONDS PUBLICS

Patrick Lapaix et Emile Lecroc, Directeurs des Services Fiscaux m’indiquent « On sait tout sur vous, vous allez gagner » et s’ils savaient tout sur moi, ils devaient tout savoir sur les protagonistes liés à l’affaire SMAC …

2003, Un procureur a pris l’initiative de stopper une extorsion de fond

Monsieur Hervé Falciani, lanceur d’Alerte, dénonce une mondialisation que justement Monsieur François Hollande s’est engagé à combattre, le fameux discours du Bourget du 22 janvier 2012 qui comme ses engagements devront être respectés

La Fraude fiscale française et corruption coûte 55 milliards d’euros par an
à la France comme nous informe le journaliste Antoine Peillon par son ouvrage que l’évasion fiscale française s’élève à 600 milliards d’euros.

 ENGAGEMENT                                 MONSIEUR FRANCOIS HOLLANDE

ENGAGEMENTS                                                                                                     RESPECT

« Je viens vous parler de la France qui souffre »
« Je me mettre au service des Français »
« Je serai impitoyable contre la corruption »                        Engagement non respecté                                                                                                                   pour mes dossiers connexes
« Je défendrai l’intérêt général »
« Mes engagements seront tenus »

François Hollande 2012 : « La corruption gagne du terrain en Europe et trois quarts des personnes interrogées considèrent que les actions de leur gouvernement sont inefficaces pour la combattre »

Extrait 1994, discours d’Antoine Gaudino « Un homme seul ne peut changer les mentalités à lui tout seul. Mais une attitude courageuse est communicative … La corruption fait le lit des dictatures “   http://www.bastia.net/fr/cercle/rencontres/19941.htm

30 avril 2004, Ghislaine OttenheImer dresse un réquisitoire contre l’inspection des finances « on ne peut imaginer plus grand étouffeur que ce système »
Dixit de l’ONU « la corruption est un crime »
http://fr.wikipedia.org/wiki/Inspecteur_des_finances

Pressions sur le Ministère de l’Industrie et Aérospatiale confirmées par Monsieur Hubert Galinat et Madame Dacuna et moi-même

novembre 2001, journalistes de M-Lyon et de Radio-Espace
« Les requins foisonnent tranquillement dans leurs marigots à l’affût de leurs prochaines victimes. Saisie, la justice semble à l’arrêt … Et quand, de plus de grands groupes industriels et l’Etat sont concernés, alors là, c’est le backout. Face à tout cela, la victime se bat contre les moulins à vent. Ne serait-il pas plus simple de rechercher la conciliation, de rendre à césar ce qu’on lui doit et de laisser aux inventeurs leur temps pour créer ”

22 novembre 1999, Alexandre Wickham, Edition Albin Michel
« les faits que vous dénoncez Monsieur Murat sont en effet accablants »
Loïc Bourgeois de la Ligue des Droits de l’homme fait ce constat en 1998

LE LOGEMENT EST UN DROIT FONDAMENTAL,

Au plan civil la justice, le Tribunal de Grande Instance de Lyon ordonne une audience le 28 décembre 2010 permettant à Gilles Murat, victime des réseaux d’influence et de la corruption de pouvoir contester des infractions, contester des vices de procédures, de contester une éviction de sa résidence principale en étant propriétaire …/…

Il a été dit à Gilles Murat de la part de son prétendu avocat ou mercenaire
« vous voulez faire tomber le système » lorsque Monsieur Murat n’avait comme unique prétention ou objectif d’être réhabilité dans ses droits.

Dossier civil ou fraude de magistrats et greffiers, en fait nul et non avenu, de surcroît supplanté en 2005 par une plainte avec constitution de partie civile
car des dossiers relatifs à une demande de divorce peuvent relever du pénal

PRESSION SUR LE PARQUET GENERAL ET AUTRES INSTITUTIONS :      Gilles Murat après les écrits du Procureur Général Jean Olivier Viout n’avait pas à être spolié de son habitation au 23 juillet 2011, et demande une réhabilitation de ses droits à Monsieur Michel Mercier, Président du Conseil Général du Rhône, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux, à l’Elysée et Matignon par Monsieur Le Premier Ministre François Fillon ( garant de la justice selon les déclarations de 2012 ), d’autant plus après les
engagements écrits en 1997 du Président Jacques Chirac et les écrits du Ministre François Baroin …

2002 Arnaud Montebourg que j’ai rencontré à Louhans dénonçait la
« Machine à trahir » Rapport sur le délabrement de nos institutions

PARJURE : Des intervenants peut scrupuleux indiquent à l’inventeur que la justice française en a rien à faire de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, rien à faire de la déclaration universelle des droits de l’homme
… et pourtant ces mêmes intervenants en font référence dans des documents

Par l’article 35 du code de la procédure pénale, Monsieur Jean Olivier Viout Procureur Général de la Cour d’Appel de Lyon pouvait ordonner en décembre 2010 la destruction des faux en écriture publique émanant de fonctionnaires indélicats ou corrompus de l’institution judiciaire et du Ministère de l’Industrie et des Finances, demander des explications concernant la convocation ordonnée par le TGI a ensuite annulée par le TGI

1954 Albert Camus ” les gouvernements n’ont pas de conscience ”

Violation des Droits de l’Homme

1_ Droits imprescriptibles : Droit de la personne, Libertés publiques et droits politiques, droits économiques sociaux et culturels
2_ Barbarie : Ce sont des actes inhumains, violence de toute sorte
ce que pratique l’Etat à mon égard depuis le 5 avril 1996

CHARTE DU MINISTERE DE LA JUSTICE :
En 2004, le service central de l’information et de la communication publie une brochure, intitulée « Pour vous, la Justice avance ! »
Page 23 : Les victimes ont des droits ! L’action de la Justice en faveur des victimes sont de plus en plus forte. Ainsi, une charte des droits et des
devoirs est affichée dans les commissariats, juridictions, gendarmeries, hopitaux, mairies, services sociaux et centre communaux d’action sociale.
Ce travail d’information est poursuivi par le ministère de la Justice.
Son objectif : Garantir la place de la victime à tous les stades de la procédure et assurer une plus grande solidarité à son égard.

Pour mes dossiers, cette charte est un nouveau mensonge d’Etat qui a été confirmé par Monsieur François Hollande Président de la République

Source Nouvel Observateur,
Madame Elisabeth Borrel, épouse du magistrat assassiné

” Le plus dur ce n’est pas tellement la longueur des procédures, mais d’être convaincue qu’il y a des gens qui savent mais qui ne disent rien “

Pour mes dossiers Madame Christiane Taubira, Messieurs François Hollande, Arnaud Montebourg, Edwy Plenel et Edouard Martin et bien d’autres savent …

Madame Eva Joly confirme le fait suivant :
95 % des dossiers politico financiers comme l’affaire Smac sont vérouillés par le pouvoir politique et judiciaire. Ensuite il y a les révélations sur un système inique et anti-constitutionnel le « verrou de Bercy » et les confidences lors de la soirée du 19 octobre 2014 « la corruption, ça suffit »

SOPHIE COIGNARD EXPLIQUE LA VENDETTA FRANCAISE

DES JUGES D’INSTRUCTION PARLENT ” L’AFFAIRE DE TOUS ” :

Bernard Accoyer ( UMP ), Président de l’Assemblée Nationale se dit favorable à la transparence de l’état et application de l’article 40 CPP

CETTE AFFAIRE D’ETAT SERAIT REGLEE DEPUIS 1995,
SI LA FRANCE ETAIT UN PAYS NORDIQUE, UN PAYS DEMOCRATIQUE

LISTING DES PARADIS FISCAUX : http://aimsapiens.free.fr/?p=126

Monsieur Jean Louis Nadal ” Il faut rétablir un Etat impartial et ramener la sérénité dans une institution maltraitée comme jamais ” est l’objet de l’engagement du Président de la République … http://videos.senat.fr/video/videos/2013/video20718.html

Antoine Peillon déclare  ” LA JUSTICE EST UN COFFRE FORT ”                              2014, Réserve dans les paradis fiscaux ( Entreprises & Banques ) http://www.dailymotion.com/video/xq24rd_antoine-peillon-evasion-fiscale-600-milliards-soir3-10-avril-2012_news

ACTUALITE AU SENAT EN LIEN AVEC MES DOSSIERS CONNEXES : http://www.leparisien.fr/faits-divers/exil-fiscal-l-ex-cadre-de-reyl-a-transmis-une-liste-de-personnalites-a-la-justice-03-07-2013-2950901.php

GILBERT THIEL, MAGISTRAT : http://www.dailymotion.com/video/xoqei7_gilbert-thiel-un-juge-en-colere_news#.Udelt230_6M                                                                Magistrat Yves chapenel ” le faux témoignage arrête un procès ”               DETOURNEMENT DE CORRESPONDANCE ( article 432-2 du Code Pénal )

CORRUPTION, CA SUFFIT !

CORRUPTION EN FRANCE,                            C’EST L’AFFAIRE DE TOUS

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